TÉLÉCHARGER LE CCAG-PI 2009 AU FORMAT WORD GRATUIT

Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Lien du vers Legifrance. Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 40.12 MBytes

Notice du CCAG travaux. Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques. Ce document est utilisé par défaut. Comment répondre aux marchés publics? Notice du CCAG marchés publics industriels.

Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Répondre aux marchés publics pour les PME: Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

CCAG applicable aux marchés publics industriels. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

  TÉLÉCHARGER AIM MAP2 CS1.6 GRATUIT

Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) | Collectivités locales

Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG.

Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. Lien du vers Legifrance. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Pensez donc à le télécharger.

CCAG – Cahiers des Clauses Administratives Générales 2009/2014 et anciens CCAG

Marchés de techniques de l’information et de la communication. Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Sord la Cijap Contacter la Cijap. Comment répondre aux marchés publics? Notice du CCAG marchés publics industriels. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

  TÉLÉCHARGER DRIVER MENARA ADSL SAGEM FAST 800

Sources des contrats publics.

le ccag-pi 2009 au format word

Accueil Accueil Toutes les actualités. Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite. Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi Comité de suivi Cca-gpi du Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique. J02 Répondre aux AO.

le ccag-pi 2009 au format word

Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Notice du CCAG travaux. Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche.

collectivites-locales.gouv.fr, Le portail de l’Etat au service des collectivités

Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels.